Laurent Roy - JORFSearch

Laurent Roy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Laurent ROY ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	président de la section milieux, ressources et risques de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Section milieux, ressources et risques de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
president

JORFTEXT000048111481 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2023 28/09/2023

De:	Laurent ROY
Objet:	inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"

JORFTEXT000048111466 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2023 28/09/2023

De:	Roy (Laurent, Luc) directeur général d'une agence de l'eau ; 31 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000046045274 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2022 14/07/2022

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1935126S (source BOMI)

délégation de signature

17 Janvier 2020 17/01/2020

De:	ROY Laurent
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

date_debut="2020-07-01"

TREK1935969A (source BODD)

promotion

08 Janvier 2020 08/01/2020

De:	ROY Laurent
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2020

TREK1935949A (source BODD)

promotion

25 Décembre 2019 25/12/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1e classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1929542S (source BOMI)

délégation de signature

15 Novembre 2019 15/11/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1925527S (source BOMI)

délégation de signature

16 Octobre 2019 16/10/2019

De:	Roy Laurent
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie

date_debut="2019-10-01"

INTJ1924489S (source BOMI)

promotion

16 Octobre 2019 16/10/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1921571S (source BOMI)

délégation de signature

14 Août 2019 14/08/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1918123S (source BOMI)

délégation de signature

14 Août 2019 14/08/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1913054S (source BOMI)

délégation de signature

17 Juin 2019 17/06/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1910016S (source BOMI)

délégation de signature

16 Mai 2019 16/05/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1900909S (source BOMI)

délégation de signature

20 Février 2019 20/02/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1834852S (source BOMI)

délégation de signature

17 Janvier 2019 17/01/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1834006S (source BOMI)

délégation de signature

17 Janvier 2019 17/01/2019

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1830230S (source BOMI)

délégation de signature

14 Décembre 2018 14/12/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1826638S (source BOMI)

délégation de signature

16 Novembre 2018 16/11/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1823823S (source BOMI)

délégation de signature

16 Novembre 2018 16/11/2018

De:	Roy Laurent
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017

INTJ1808590S (source BOMI)

prime

16 Novembre 2018 16/11/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1821327S (source BOMI)

délégation de signature

14 Septembre 2018 14/09/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1819285S (source BOMI)

délégation de signature

14 Août 2018 14/08/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1813345S (source BOMI)

délégation de signature

18 Juin 2018 18/06/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1800164S (source BOMI)

délégation de signature

15 Février 2018 15/02/2018

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1730737S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2017 15/12/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1726522S (source BOMI)

délégation de signature

15 Novembre 2017 15/11/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1724939S (source BOMI)

délégation de signature

13 Octobre 2017 13/10/2017

De:	Roy Laurent
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie

date_debut="2017-08-01"

INTJ1718842S (source BOMI)

promotion

13 Octobre 2017 13/10/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1720942S (source BOMI)

délégation de signature

21 Août 2017 21/08/2017

De:	Roy Laurent
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

INTJ1707232S (source BOMI)

prime

18 Juillet 2017 18/07/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1708992S (source BOMI)

délégation de signature

18 Mai 2017 18/05/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1700709S (source BOMI)

délégation de signature

15 Février 2017 15/02/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1638155S (source BOMI)

délégation de signature

15 Février 2017 15/02/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1634809S (source BOMI)

délégation de signature

16 Janvier 2017 16/01/2017

De:	Laurent ROY Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité 2° représentants des établissements publics nationaux
Groupe:	Agence française pour la biodiversité

conseil_administration

JORFTEXT000033836501 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2017 08/01/2017

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1626034S (source BOMI)

délégation de signature

16 Novembre 2016 16/11/2016

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1621400S (source BOMI)

délégation de signature

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Laurent Roy adjoint administratif de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1615383S (source BOMI)

délégation de signature

15 Juillet 2016 15/07/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection desréfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection desréfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1609877S (source BOMI)

délégation de signature

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	ROY Laurent
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2016 À L'ARRÊTÉ N° 1534 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016 Liste utile
Groupe:	POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016

INTC1610073A (source BOMI)

inscription

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1601929S (source BOMI)

délégation de signature

18 Avril 2016 18/04/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1601911S (source BOMI)

délégation de signature

17 Mars 2016 17/03/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1532949S (source BOMI)

délégation de signature

15 Février 2016 15/02/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 1re classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, toutes demandes aux fins de requérir, en cas de besoin, le concours de la force publique lorsque est nécessaire au fonctionnement des services
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"

INTV1531872S (source BOMI)

délégation de signature

15 Janvier 2016 15/01/2016

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, toutes demandes aux fins de requérir, en cas de besoin, le concours de la force publique lorsque est nécessaire au fonctionnement des services
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"

INTV1521257S (source BOMI)

délégation de signature

16 Octobre 2015 16/10/2015

De:	Roy Laurent
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 De Regnault de Bellescize Bertrand NIGEND : 201775NLS : 8052602

INTJ1517111S (source BOMI)

prime

16 Septembre 2015 16/09/2015

De:	Laurent Roy ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:	M. Martin Guespereau
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

date_debut="2015-06-15"

JORFTEXT000030681802 (source JORF)

nomination

07 Juin 2015 07/06/2015

De:	Laurent ROY
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentants de l'Etat, désignés par Le ministre chargé de l'environnement titulaire
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

conseil_administration

JORFTEXT000030681013 (source JORF)

nomination

06 Juin 2015 06/06/2015

De:	Laurent Roy directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'environnement Titulaire
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

conseil_administration

JORFTEXT000030484189 (source JORF)

nomination

16 Avril 2015 16/04/2015

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1500572S (source BOMI)

délégation de signature

28 Février 2015 28/02/2015

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1417849S (source BOMI)

délégation de signature

16 Septembre 2014 16/09/2014

De:	Roy, Laurent
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

INTJ1415782S (source BOMI)

prime

14 Août 2014 14/08/2014

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1411803S (source BOMI)

délégation de signature

18 Juillet 2014 18/07/2014

De:	Laurent ROY suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

conseil_administration

DEVL1407748A (source BODD)

nomination

10 Mai 2014 10/05/2014

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1322513S (source BOMI)

délégation de signature

18 Novembre 2013 18/11/2013

De:	Laurent Roy directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000028023827 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2013 03/10/2013

De:	Laurent ROY
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:	Mme Odile GAUTHIER
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

conseil_administration

DEVL1300011A (source BODD)

nomination

10 Avril 2013 10/04/2013

De:	Laurent Roy
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:	Mme Odile Gauthier
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Institut français

conseil_administration

JORFTEXT000027247846 (source JORF)

nomination

30 Mars 2013 30/03/2013

De:	Roy (Laurent)
Objet:	membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:	Mme Gauthier (Odile)
Groupe:	Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

conseil_administration

JORFTEXT000027243595 (source JORF)

nomination

29 Mars 2013 29/03/2013

De:	Laurent ROY directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques Désigné par le ministre chargé de l'environnement Titulaire
Remplace:	Mme Odile GAUTHIER
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

conseil_administration

JORFTEXT000027200429 (source JORF)

nomination

22 Mars 2013 22/03/2013

De:	Laurent Roy adjoint de protection de 2e classe
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"

INTV1243384S (source BOMI)

délégation de signature

21 Mars 2013 21/03/2013

De:	ROY (Laurent)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2013-07-01"

JORFTEXT000027150540 (source JORF)

promotion

09 Mars 2013 09/03/2013

De:	Laurent Roy directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:	membres du Comité national de l'eau Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics Représentants du ministre chargé de l'environnement
Remplace:	Mme Odile Gauthier
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000027049165 (source JORF)

nomination

10 Février 2013 10/02/2013

De:	ROY (Laurent)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2013

DEVK1242697A (source BODD)

promotion

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:	Laurent Roy ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:	Mme Odile Gauthier
Groupe:	Agence de l'eau Seine-Normandie

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000026887664 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2013 04/01/2013

De:	Laurent ROY directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:	Mme Odile Gauthier
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

conseil_administration

JORFTEXT000026767529 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2012 14/12/2012

De:	Laurent Roy directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants de la ministre chargée de l'environnement Titulaires
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000026759587 (source JORF)

nomination

12 Décembre 2012 12/12/2012

De:	Laurent Roy ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:	Mme Odile Gauthier
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Direction de l'eau et de la biodiversité

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000026703058 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2012 30/11/2012

De:	Laurent Roy directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DREAL PACA)
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud titulaire
Groupe:	Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

JORFTEXT000025708822 (source JORF)

nomination

19 Avril 2012 19/04/2012

De:	Roy Laurent
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010 Degore-Pagnacco Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727 Jean-Marc

IOCJ1124407S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Laurent ROY directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur au titre du ministre en charge de l'environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

conseil_administration

JORFTEXT000025208661 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2012 28/01/2012

De:	ROY (Laurent) directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	chef de service déconcentré
Remplace:	Mme STEINFELDER (Mauricette)
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

duree="trois ans renouvelable"

DEVK1123956A (source BODD)

nomination

25 Janvier 2012 25/01/2012

De:	Roy (Laurent) directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côtes d'Azur (titulaire)
Objet:	membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

JORFTEXT000021802069 (source JORF)

nomination

10 Février 2010 10/02/2010

De:	ROY (Laurent) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence Alpes-Côte d’Azur (DREAL Provence Alpes-Côte d’Azur)

JORFTEXT000021645670 (source JORF)

nomination

09 Janvier 2010 09/01/2010

De:	ROY (Laurent) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence Alpes-Côte d’Azur (DREAL Provence Alpes-Côte d’Azur)

JORFTEXT000020331874 (source JORF)

nomination

03 Mars 2009 03/03/2009

De:	Laurent Roy ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:	au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Port autonome de Marseille

JORFTEXT000020052985 (source JORF)

nomination

09 Janvier 2009 09/01/2009

De:	Laurent Roy directeur régional de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	délégué ministériel de la zone de défense Sud

DEVK0821807A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2008 25/11/2008

De:	Laurent Roy directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var Au titre du ministre en charge de l'environnement
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

conseil_administration

JORFTEXT000019758321 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2008 14/11/2008

De:	Roy (Laurent)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur

JORFTEXT000019243387 (source JORF)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Laurent Roy
Objet:	directeur régional de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

JORFTEXT000000647707 (source JORF)

nomination

11 Mai 2007 11/05/2007

De:	Laurent Roy ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement de la région Picardie
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de la région Picardie

date_debut="2007-05-15"

JORFTEXT000000647707 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mai 2007 11/05/2007

De:	Laurent Roy ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	en outre, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur pour la durée de l'expérimentation de rapprochement de la DIREN et de la DRIRE engagée en application des dispositions de la circulaire du Premier ministre n° 5.021/SG du 19 octobre 2004
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2007-05-15"

JORFTEXT000000282007 (source JORF)

nomination

11 Mai 2007 11/05/2007

De:	Roy (Laurent)
Objet:	à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

JORFTEXT000000796057 (source JORF)

habilitation

24 Février 2007 24/02/2007

De:	Roy (Laurent, Luc) directeur régional de l'environnement ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Roy (Laurent) directeur régional de l'environnement Picardie
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0430288A (source BODD)

nomination

30 Septembre 2004 30/09/2004

De:	Roy (Laurent) directeur régional de l'environnement Picardie
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0430099A (source BODD)

nomination

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Laurent Roy directeur régional de l'environnement Picardie
Objet:	membres du conseil d'orientation Au titre des maîtres d'ouvrages
Groupe:	Conseil d'orientation

JORFTEXT000000431191 (source JORF)

nomination

10 Octobre 2003 10/10/2003

De:	Roy (Laurent) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000239571 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2003 11/07/2003

De:	Roy (Laurent)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-02-26"

JORFTEXT000000234705 (source JORF)

promotion

28 Janvier 2003 28/01/2003

De:	Roy (Laurent)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts au titre de l'année 2002
Groupe:	Génie rural, des eaux et forêts

JORFTEXT000000226671 (source JORF)

promotion

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Laurent Roy ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts 1re classe
Objet:	auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement directeur régional de l'environnement de la région Picardie, à Amiens
Groupe:	Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"

JORFTEXT000000580234 (source JORF)

détachement

04 Mai 2001 04/05/2001

De:	Roy (Laurent)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 2001

JORFTEXT000000768720 (source JORF)

promotion

03 Mars 2001 03/03/2001

De:	Laurent Roy
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000388680 (source JORF)

cessation de fonction

13 Janvier 2001 13/01/2001

De:	Roy (Laurent) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement de la région Picardie
Remplace:	M. Zulberti (Jean)
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de la région Picardie

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000207360 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2001 13/01/2001

De:	Laurent Roy
Objet:	au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="2000-01-01"

JORFTEXT000000220092 (source JORF)

promotion

26 Octobre 2000 26/10/2000

De:	Roy (Laurent)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000398949 (source JORF)

promotion

04 Avril 2000 04/04/2000

De:	Roy (Laurent) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS (Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur la liste d'ancienneté conformément aux dispositions de l'article 14-1 du décret no 75-1206 du 22 décembre 1975 modifié) Les sous-officiers
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-officier"

JORFTEXT000000762316 (source JORF)

nomination

22 Octobre 1999 22/10/1999

De:	Roy (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"

JORFTEXT000000387375 (source JORF)

diplome

29 Janvier 1998 29/01/1998

De:	Laurent Roy
Objet:	au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Conseiller technique

cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000566775 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1997 05/07/1997

De:	Roy (Laurent, Gérard, Louis)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRAIN Fraction de contingent 1995/08
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000562326 (source JORF)

nomination

20 Août 1996 20/08/1996

De:	Roy (Laurent)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe

date_debut="1990-09-01"

JORFTEXT000000353629 (source JORF)

nomination

14 Mars 1991 14/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.